Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE
D'Arcy international SARL

Numéro de dépôt :
3275969
Date de dépôt :
20/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2014
O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L\'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE de D\'Arcy international

Présentation de la marque O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE

Déposée le 20 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'Arcy international domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 995 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'arcy International SARL domicilié(e) 10 rue jules ferry,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O NET DETARTRANT SUPER ACTIF L'HYGIENE DANS VOTRE MAISON PROCEDÉ ECOLOGIQUE est expirée depuis le 20 février 2014.

D'Arcy international a également déposé les autres marques suivantes : O NET , ARCY LAV VAISSELLES SANS DANGER POUR L'HOMME ET L'ENVIRONNEMENT , ARCY.VERTVERT , ARCY-LAV , BIO ARCYL INSECTICIDE VEGETAL , ARCY.VERT , BIO ACRYL , BIO BLOC WC , ACTIF PAR NATURE , BIO-SYPHON DEBOUCHEUR BIOLOGIQUE SUPER ACTIF


D'Arcy international SARL - 10 rue jules ferry,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France - SIREN 319995783


D'arcy International SARL - 10 rue jules ferry,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Préparation pour nettoyer, dégraisser, détartrer à usages multiples.